Les licences Karibbean-Piks.com
En vigueur au 23/09/2022
Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site karibbean-piks.com .
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Les prix ne comprennent pas les frais de demandes personnalisées qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.
Un reçu est établi par le Vendeur et envoyé par email au Client lors de la validation du paiement de la commande.
Licence standard Photo
La « Licence standard » octroie un droit non exclusif et non cessible vous permettant d’utiliser, de modifier (à l’exception de ce qui est expressément interdit dans les présentes) et de reproduire des Contenus visuels à l’échelle internationale, à vie, dans toute la mesure permise par la licence applicable et sous réserve des restrictions définies dans les présentes
Cette licence d’utilisation concerne toutes les photographies chargées sur la Plateforme et autorise le client à :
ü Utiliser les photographies pour toute reproduction numérique :
o sites web
o publicités en ligne
o réseaux sociaux,
o publicités sur appareils mobiles
o des applications mobiles
o des logiciels
o des cartes électroniques
o des publications électroniques (eBooks, webzines, blogs, etc.),
o du marketing par e-mail et dans des services de partage de vidéos tels que YouTube, Dailymotion, Vimeo
ü Version physique imprimée uniquement pour les papiers à en-tête et cartes de visite, les publicités dans les points de vente, les pochettes de CD et DVD .
ü Pour un usage personnel et un usage non commercial excluant la revente, le téléchargement, la distribution, et autre usage commercial.
Licence standard Vidéo HD ou Vidéo 4K
La « Licence standard » octroie un droit non exclusif et non cessible vous permettant d’utiliser, de modifier (à l’exception de ce qui est expressément interdit dans les présentes) et de reproduire des Contenus visuels à l’échelle internationale, à vie, dans toute la mesure permise par la licence applicable et sous réserve des restrictions définies dans les présentes
Cette licence d’utilisation concerne toutes les vidéos chargées sur la Plateforme et autorise le client à :
ü Intégrées dans des films, vidéos, séries télévisées, publicités ou d’autres productions audiovisuelles destinées à être distribués via tout support actuellement connu ou à venir
ü Pour un usage personnel et un usage non commercial hormis pour la revente, le téléchargement, la distribution, ni pour aucun autre usage commercial.
ü Utilisation des vidéos dans une production multimédia affichée ou distribuée sur le web, sur les réseaux sociaux, à l’aide d’« Applications », ou diffusée conformément aux conditions suivantes :
o Bannière de sites web
o publicités en ligne
o réseaux sociaux,
o publicités sur appareils mobiles
o des applications mobiles
o du marketing par e-mail et dans des médias en ligne (y compris sur des services de partage de vidéos tels que YouTube, Dailymotion, Vimeo )
L’utilisation de la Vidéo dans une production multimédia distribuée par une plateforme de diffusion, un réseau câblé, un service vidéo OTT ou dans les salles de cinéma est expressément interdite en vertu de la présente licence, quelle que soit la taille de l’audience ;
Licence premium Photo
La « Licence premium » octroie un droit non exclusif et non cessible vous permettant d’utiliser, de modifier (à l’exception de ce qui est expressément interdit dans les présentes) et de reproduire des Contenus à l’échelle internationale, à vie, dans toute la mesure permise par la licence applicable et sous réserve des restrictions définies dans les présentes
Cette licence d’utilisation concerne tou s les Contenus chargées sur la Plateforme et autorise le client à :
ü Bénéficier de tous les droits octroyés par la « Licence standard » ci-dessous
ü Utiliser les photographies pour la publicité et la copie de médias physiques, y compris les magazines, les journaux et les livres
ü Intégrées dans les produits à usage commercial destinés à la vente ou la distribution promotionnelle (collectivement « Produits à usage commercial »), y compris, sans s’y limiter, les textiles, les créations, les aimants, l’art mural, les calendriers, les jouets, la papeterie, les cartes de vœux et toute autre reproduction physique destinée à la revente ou la distribution, à condition que de tels produits à usage commercial intègrent des éléments fonctionnels ou créatifs matériels autres que la ou les Images ;
ü Dans l’art mural (et sans nécessiter d’autres éléments fonctionnels ou créatifs) aux fins de décoration dans un espace commercial détenu par vous ou votre client, pas pour la vente ;
ü Intégrées comme éléments de modèles numériques pour la vente ou la distribution.
ü Tous supports numériques destinés à la revente ;
Licence premium Vidéo HD ou Vidéo 4K
La « Licence premium » octroie un droit non exclusif et non cessible vous permettant d’utiliser, de modifier (à l’exception de ce qui est expressément interdit dans les présentes) et de reproduire des Contenus à l’échelle internationale, à vie, dans toute la mesure permise par la licence applicable et sous réserve des restrictions définies dans les présentes
Cette licence d’utilisation concerne tou s les Contenus chargées sur la Plateforme et autorise le client à :
ü Bénéficier de tous les droits octroyés par la « Licence standard» ci-dessous
ü Intégrées comme éléments de modèles numériques pour la vente ou la distribution.
ü Utilisation des vidéos dans une production multimédia affichée ou distribuée sur le Web, sur les réseaux sociaux, en utilisant ce que l’on appelle des « Applications », et en incluant expressément le droit de distribution par la diffusion, le réseau câblé et les services vidéo
ü Tous supports numériques destinés à la revente ;
Licence Maquettes et Illustrations
La « Licence Maquettes et Illustrations » octroie un droit non exclusif et non cessible vous permettant d’utiliser, de modifier (à l’exception de ce qui est expressément interdit dans les présentes) et de reproduire des Contenus visuels à l’échelle internationale, sur une durée de 5 ans, dans toute la mesure permise par la licence applicable et sous réserve des restrictions définies dans les présentes :
Cette licence d’utilisation concerne toutes les maquettes et illustrations PSD, AI et EPS chargées sur la Plateforme et autorise le client à :
ü Utiliser les maquettes et illustrations pour toute reproduction numérique :
o sites web
o publicités en ligne
o réseaux sociaux,
o publicités sur appareils mobiles
o des applications mobiles
o des logiciels
o des cartes électroniques
o des publications électroniques (eBooks, webzines, blogs, etc.),
o du marketing par e-mail et dans des services de partage de vidéos tels que YouTube, Dailymotion, Vimeo
ü Intégrées dans les produits à usage commercial destinés à la vente ou la distribution promotionnelle (collectivement « Produits à usage commercial »), y compris, sans s’y limiter, les textiles, les créations, les aimants, l’art mural, les calendriers, les jouets, la papeterie, les cartes de vœux et toute autre reproduction physique destinée à la revente ou la distribution, à condition que de tels produits à usage commercial intègrent des éléments fonctionnels ou créatifs matériels autres que la ou les Images ;
ü Dans l’art mural (et sans nécessiter d’autres éléments fonctionnels ou créatifs) aux fins de décoration dans un espace commercial détenu par vous ou votre client, pas pour la vente ;
ü Intégrées comme éléments de modèles numériques pour la vente ou la distribution.
ü Tous supports numériques destinés à la revente ;
Licence gratuite
La licence gratuite est attribuée de manière automatique à tous les contenus gratuits de la Plateforme et octroie les mêmes conditions d’utilisation qu’une licence standard
Dans le cas où les conditions ci-dessous ne répondent pas à votre besoin, envoyez un email à support@karibbean-piks.com en nous précisant le titre du Contenu concerné.
Veuillez noter que Les Contenus, les éléments tels que les personnes identifiables, les logos, les marques, les échantillons audio, etc. peuvent être soumis à des droits d'auteur supplémentaires, des droits de propriété, la confidentialité droits, marques, etc. et peuvent nécessiter le consentement d'un tiers ou la licence de ces droits - en particulier pour des applications commerciales. Le Vendeur ne déclare ni ne garantit que ces consentements ou licences ont été obtenus, et décline expressément toute responsabilité à cet égard.
Aucune des licences susnommées n’octroie le droit de :
· Représentation de personnes identifiables de manière offensante, pornographique, obscène, immorale, diffamatoire ou calomnieuse ; ou
· Toute suggestion selon laquelle il existe une approbation de produits et services par des personnes, des marques, des chanteurs et des organisations représentés, à moins que l'autorisation n'ait été accordée.
